ORDRE DU JOUR LUNDI 13 DÉCEMBRE 15H30
1 – Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre des délégations reçues du Conseil Municipal
PERSONNEL
2 – Modification du tableau des effectifs
3 – Protocole relatif au temps de travail de la commune de Castelginest : actualisation
4 – Délibération fixant la nature et la durée des Autorisations spéciales d’absence
5 – Recrutement d’agents non titulaires compte tenu de l’accroissement temporaire et saisonnier d’activité
6 – Création d’emplois contractuels au titre de l’article 3-3-2 de la loi du 26 janvier 1984
7 – Aide municipale à l’apprentissage musical : renouvellement de la mise à disposition de personnel communal pour L’Harmonie des Genêts
FINANCES
8 – Demande de subvention au titre de la D.E.T.R. 2022 pour la rénovation du gymnase situé Rue du Dr Matéo
9 – Demande de subvention au Conseil Départemental de la Haute-Garonne pour la rénovation du gymnase situé Rue du Dr Matéo
10 – Demande de subvention à la Région pour la rénovation du gymnase situé Rue du Dr Matéo
11 – Demande de subvention à l’ADEME pour la rénovation du gymnase situé Rue du Dr Matéo
12 – Demande de subvention au FEDER pour la rénovation du gymnase situé Rue du Dr Matéo
13 – Demande de subvention au Conseil Départemental pour la mise en place d’un plan d’équipement en climatisation au sein des écoles de la commune
14 – Complexe sportif de Nauzemarelle: Concours de maîtrise d’œuvre. Lancement d’un concours de maîtrise d’oeuvre
15 – Complexe sportif de Nauzemarelle: désignation des membres du jury
16 – Offre de séjour pour les enfants : tarification des séjours organisés par le centre de loisirs municipal
URBANISME
17 – Principe de mis en vente de terrains situés Route de Bruguières
18 – Autorisation de déposer un permis de construire Rue du Docteur Matéo
CADRE DE VIE
19 – Mise en place d’un éclairage pour la piste d’athlétisme ?
20 – Rénovation de l’éclairage de type «boules» dans la rue des Bambous, la rue de l’ Autan et l’impasse Pigot
INTERCOMMUNALITÉ
21 – Syndicat du Bassin Hers Girou : approbation des statuts